"Entrez dans le premier cercle vertueux écologique"
Conditions Générales d'Utilisation
PRESENTATION DU SITE
Le site Monde Durable propose aux internautes inscrits sur le site d'ouvrir directement un compte à la fois sur Eco Angel et sur Compte Eco. L'objectif est de créer un écosystème écologique permettant aux utilisateurs de CompteEco.fr d'utiliser leur Cash Back pour financer des projets du site EcoAngel.fr.
INFORMATIONS SUR LES CGU
Pour contacter la société :
Siège social :
MONDE DURABLE
Monde Durable
38 rue du Chemin Blanc
54000 NANCY
contact@mondedurable.fr
Les mails adressés sont automatiquement redirigés vers l’adresse mail personnelle fournie au moment de l’inscription.
Cette société a pour but de favoriser le développement de l'écologie via une plateforme de sites Internet orientés développements durables. Les Conditions Générales d’Utilisation, ci-après dénommées « CGU », qui suivent sont un contrat légal entre l’utilisateur, inscrit ou non sur le site, et la société éditrice du présent site. Elles présentent le règlement intérieur que doit respecter tout visiteur du site.
L’acceptation des CGU entraînent l’acceptation des points suivants :
INSCRIPTION ET ACCES AU SITE ET AU FORUM
Pour s’inscrire, l’utilisateur a deux possibilités : il peut cliquer sur le lien « S'inscrire », ou sur le lien « Créer un compte ». Le fait de cliquer sur un de ces liens conduit l’utilisateur sur la page d’inscription du site. Il lui restera ensuite à remplir le formulaire et procéder à la validation de son inscription. L'internaute se voit confirmée son inscription. Il est utilisateur dès cet instant et obtient compte sur Eco Angel et sur Compte Eco automatiquement. L’utilisateur peut alors se loguer en renseignant les champs du menu supérieur, et accéder ainsi à son espace personnel. Un lien « Mon compte » apparaît à la place des champs d’identifications et permet de modifier les informations relatives à son compte. Enfin un lien « Se déconnecter » permet de clore sa session. En cliquant sur le lien «Eco Angel / Crowd-funding », l'internaute accède à une présentation et à une explication du site Eco Angel. Il peut aussi accéder directement à ce site en cliquant sur le logo EcoAngel.fr de la page d’accueil. En cliquant sur le lien « Compte Eco / Cash-back », l'internaute accède à une présentation et à une explication du site Compte Eco. Il peut aussi accéder directement à ce site en cliquant sur le logo CompteEco.fr de la page d’accueil. Grâce à son identifiant, l’utilisateur peut également participer au forum du site. Il y accède en cliquant sur le lien « Forum » du menu supérieur. Le forum Monde Durable a pour but de créer la communauté des possesseurs d'un compte Monde Durable. L’utilisateur est libre de modifier les données fournies lors de l’inscription, et a l’obligation de vérifier leur exactitude. La durée d’utilisation du compte est indéterminée. Cependant, la Société se réserve le droit de clôturer de façon temporelle ou définitive le compte d’un utilisateur en cas de non-respect des présentes conditions, et ce sans en altérer les autres droits de la société.
FONCTIONNEMENT
Pour devenir membre de Monde Durable l'internaute doit créer un compte en cliquant sur le lien « S'inscrire », lui permettant d'accéder directement à une page d'inscription d'un compte Monde Durable. Ce compte permettra à l'utilisateur d'être inscrit automatiquement à un compte Compte Eco et à un compte Eco Angel. L'utilisateur aura alors la possibilité de se connecter au site EcoAngel.fr et au site CompteEco.fr, ainsi que sur le forum de chacun des sites.
LE PARRAINAGE
Le parrainage est, pour un utilisateur existant, le fait de promouvoir le site auprès de ses proches et de permettre l’extension du réseau d’utilisateurs. Un bonus de parrainage sera accordé au parrain à l’inscription de son filleul.
Le parrain doit être en mesure de communiquer les coordonnées complètes de ses filleuls, qui pourraient être contacté en cas de litige.
Le nombre de parrainage par foyer est limité à un seul (même adresse postale) dans le foyer de l’utilisateur ou tout autre foyer. Si l’utilisateur ne respecte pas les CGU, la Société de réserve le droit d’invalider les bonus de parrainage.
MODIFICATIONS
Tout utilisateur a le droit de modifier les informations données lors de son inscription.
Les pourcentages liés aux gains sont susceptibles d’être modifiés à tout moment sans avertissement préalable.
RESPONSABILITE DE MONDE DURABLE
Le site est disponible 24h/24 et 7j/7.
La Société ne peut être tenue responsable d’une interruption de service pour quelques raisons que ce soit, de la perte de mail, de la non validité de l’adresse mail personnelle de l’utilisateur.
La Société a le droit de radier un utilisateur qui ne respecte pas les présentes conditions. Le solde du compte sera alors rendu à son utilisateur et le compte clos.
Les photos présentes sur le site sont non contractuelles, et les informations présentes sur le site sont susceptibles d’être modifiées sans annonces préalables.
La Société n’est pas responsable des agissements de ses partenaires. L’utilisateur est seul responsable de la vigilance qu’il attribuera aux différents services et réglementations proposés par d’autres sociétés.
VOTRE RESPONSABILITE D'UTILISATEUR
L’utilisateur doit respecter les dispositions légales et réglementaires en vigueur et les droits d’auteurs liés aux images, textes, vidéos, … publiés sur le site et sur le forum.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L’utilisateur accepte que les données fournies à l’inscription et lors des achats (commande, confirmation, livraison, annulation) soient utilisées pour effectuer les calculs des gains, pour effectuer des statistiques, et gérer les comptes.
La Société s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles des utilisateurs qui ont l’entière liberté de modifier ces informations.
VOTRE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Aucun droit de propriété quant aux données, ou information fournies par les utilisateurs lors de leur inscription ou lors de leur navigation sur le site n’existe, y compris les commentaires sur le forum.
L’utilisateur qui souhaite partager des informations personnelles (textes, photos, vidéos, commentaires, pseudo, images, …) avec les autres membres déclare accepter que les autres utilisateurs puissent disposer librement et gratuitement de ces données sur quelque support de communication que ce soit, et prêter attention aux droits de propriété intellectuelle des données qu’il met en ligne.
Aucune protection contre le piratage et le détournement d’informations n’est assurée.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi Informatique et Libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, référencée sous le numéro 1530239 v 0.
D’après la loi du 6 janvier 1978, les utilisateur bénéficient d’un droit d’accès, et peuvent à tout moment modifier, rectifier ou supprimer les données le concernant par courrier ou par mail.
PRESENTATION DU SITE
Le site Monde Durable propose aux internautes inscrits sur le site d'ouvrir directement un compte à la fois sur Eco Angel et sur Compte Eco. L'objectif est de créer un écosystème écologique permettant aux utilisateurs de CompteEco.fr d'utiliser leur Cash Back pour financer des projets du site EcoAngel.fr.
INFORMATIONS SUR LES CGU
Pour contacter la société :
Siège social :
MONDE DURABLE
Monde Durable
38 rue du Chemin Blanc
54000 NANCY
contact@mondedurable.fr
Les mails adressés sont automatiquement redirigés vers l’adresse mail personnelle fournie au moment de l’inscription.
Cette société a pour but de favoriser le développement de l'écologie via une plateforme de sites Internet orientés développements durables. Les Conditions Générales d’Utilisation, ci-après dénommées « CGU », qui suivent sont un contrat légal entre l’utilisateur, inscrit ou non sur le site, et la société éditrice du présent site. Elles présentent le règlement intérieur que doit respecter tout visiteur du site.
L’acceptation des CGU entraînent l’acceptation des points suivants :
- L’utilisateur inscrit sur le site est titulaire d’un compte accessible grâce à un identifiant et un mot de passe
- L’utilisateur est limité à un seul compte par personne (même nom, prénom, adresse postale)
- L’utilisateur accepte de s’abonner aux newsletters et aux offres des partenaires s’il coche l’option « Opt in »
- L’utilisateur accepte d’adhérer aux offres publicitaires, par le biais de réception de mail de la part des annonceurs
INSCRIPTION ET ACCES AU SITE ET AU FORUM
Pour s’inscrire, l’utilisateur a deux possibilités : il peut cliquer sur le lien « S'inscrire », ou sur le lien « Créer un compte ». Le fait de cliquer sur un de ces liens conduit l’utilisateur sur la page d’inscription du site. Il lui restera ensuite à remplir le formulaire et procéder à la validation de son inscription. L'internaute se voit confirmée son inscription. Il est utilisateur dès cet instant et obtient compte sur Eco Angel et sur Compte Eco automatiquement. L’utilisateur peut alors se loguer en renseignant les champs du menu supérieur, et accéder ainsi à son espace personnel. Un lien « Mon compte » apparaît à la place des champs d’identifications et permet de modifier les informations relatives à son compte. Enfin un lien « Se déconnecter » permet de clore sa session. En cliquant sur le lien «Eco Angel / Crowd-funding », l'internaute accède à une présentation et à une explication du site Eco Angel. Il peut aussi accéder directement à ce site en cliquant sur le logo EcoAngel.fr de la page d’accueil. En cliquant sur le lien « Compte Eco / Cash-back », l'internaute accède à une présentation et à une explication du site Compte Eco. Il peut aussi accéder directement à ce site en cliquant sur le logo CompteEco.fr de la page d’accueil. Grâce à son identifiant, l’utilisateur peut également participer au forum du site. Il y accède en cliquant sur le lien « Forum » du menu supérieur. Le forum Monde Durable a pour but de créer la communauté des possesseurs d'un compte Monde Durable. L’utilisateur est libre de modifier les données fournies lors de l’inscription, et a l’obligation de vérifier leur exactitude. La durée d’utilisation du compte est indéterminée. Cependant, la Société se réserve le droit de clôturer de façon temporelle ou définitive le compte d’un utilisateur en cas de non-respect des présentes conditions, et ce sans en altérer les autres droits de la société.
FONCTIONNEMENT
Pour devenir membre de Monde Durable l'internaute doit créer un compte en cliquant sur le lien « S'inscrire », lui permettant d'accéder directement à une page d'inscription d'un compte Monde Durable. Ce compte permettra à l'utilisateur d'être inscrit automatiquement à un compte Compte Eco et à un compte Eco Angel. L'utilisateur aura alors la possibilité de se connecter au site EcoAngel.fr et au site CompteEco.fr, ainsi que sur le forum de chacun des sites.
LE PARRAINAGE
Le parrainage est, pour un utilisateur existant, le fait de promouvoir le site auprès de ses proches et de permettre l’extension du réseau d’utilisateurs. Un bonus de parrainage sera accordé au parrain à l’inscription de son filleul.
Le parrain doit être en mesure de communiquer les coordonnées complètes de ses filleuls, qui pourraient être contacté en cas de litige.
Le nombre de parrainage par foyer est limité à un seul (même adresse postale) dans le foyer de l’utilisateur ou tout autre foyer. Si l’utilisateur ne respecte pas les CGU, la Société de réserve le droit d’invalider les bonus de parrainage.
MODIFICATIONS
Tout utilisateur a le droit de modifier les informations données lors de son inscription.
Les pourcentages liés aux gains sont susceptibles d’être modifiés à tout moment sans avertissement préalable.
RESPONSABILITE DE MONDE DURABLE
Le site est disponible 24h/24 et 7j/7.
La Société ne peut être tenue responsable d’une interruption de service pour quelques raisons que ce soit, de la perte de mail, de la non validité de l’adresse mail personnelle de l’utilisateur.
La Société a le droit de radier un utilisateur qui ne respecte pas les présentes conditions. Le solde du compte sera alors rendu à son utilisateur et le compte clos.
Les photos présentes sur le site sont non contractuelles, et les informations présentes sur le site sont susceptibles d’être modifiées sans annonces préalables.
La Société n’est pas responsable des agissements de ses partenaires. L’utilisateur est seul responsable de la vigilance qu’il attribuera aux différents services et réglementations proposés par d’autres sociétés.
VOTRE RESPONSABILITE D'UTILISATEUR
L’utilisateur doit respecter les dispositions légales et réglementaires en vigueur et les droits d’auteurs liés aux images, textes, vidéos, … publiés sur le site et sur le forum.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L’utilisateur accepte que les données fournies à l’inscription et lors des achats (commande, confirmation, livraison, annulation) soient utilisées pour effectuer les calculs des gains, pour effectuer des statistiques, et gérer les comptes.
La Société s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles des utilisateurs qui ont l’entière liberté de modifier ces informations.
VOTRE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Aucun droit de propriété quant aux données, ou information fournies par les utilisateurs lors de leur inscription ou lors de leur navigation sur le site n’existe, y compris les commentaires sur le forum.
L’utilisateur qui souhaite partager des informations personnelles (textes, photos, vidéos, commentaires, pseudo, images, …) avec les autres membres déclare accepter que les autres utilisateurs puissent disposer librement et gratuitement de ces données sur quelque support de communication que ce soit, et prêter attention aux droits de propriété intellectuelle des données qu’il met en ligne.
Aucune protection contre le piratage et le détournement d’informations n’est assurée.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi Informatique et Libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, référencée sous le numéro 1530239 v 0.
D’après la loi du 6 janvier 1978, les utilisateur bénéficient d’un droit d’accès, et peuvent à tout moment modifier, rectifier ou supprimer les données le concernant par courrier ou par mail.
